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Avant-propos 7 Introduction 9 DONNÉES GÉNÉRALES Consignes communes à tous les sujets et exercices 13 Modifications du bulletin de salaire au 1er janvier 2023 14 X La réduction générale « Fillon » au 1er janvier 2023 19 X Heures supplémentaires : une nouvelle exonération pour les entreprises de 20 à moins de 250 salariés 20 X Tableau des charges 2023 21 X Bulletin de paie vierge 22 X Précisions sur les rubriques du bulletin de paie 23 X Trame régularisation progressive des charges patronales 29 PARTIE I : ÉNONCÉ DES EXERCICES Sujet 1 : ADOUR PB IMMO 35 X Thèmes 35 X Conseils et points de vigilance 35 X Annexes au dossier 35 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 35 Annexe 2 : Fiche signalétique des salariés 36 Annexe 3 : Pointage du mois d'octobre N 38 Annexe 4 : Législation du travail 39 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Immobilier » 41 Sujet 2 : SARL BOULINDUS 47 X Thèmes 47 X Conseils et points de vigilance 47 X Annexes au dossier 47 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 47 Annexe 2 : Fiche signalétique de trois des salariés 48 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois de novembre N 50 Annexe 4 : Législation du travail 51 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Boulangerie pâtisserie industrielle » 53 X Exercice à réaliser 56 Sujet 3 : BRILLAX 57 X Thèmes 57 X Conseils et points de vigilance 57 X Annexes au dossier 57 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 57 Annexe 2 : Procédures de paie 58 Annexe 3 : Informations complémentaires 58 Annexe 4 : Fiche signalétique des salariés 59 Annexe 5 : Législation du travail 60 Annexe 6 : Extraits convention collective horlogerie bijouterie commerce de détail 61 Annexe 7 : Pointage du mois de février N 63 X Exercice à réaliser 64 Sujet 4 : EURL PLANET'HAIR 66 X Thèmes 66 X Conseils et points de vigilance 66 X Annexes au dossier 66 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 66 Annexe 2 : Fiche signalétique des cinq salariés 68 Annexe 3 : Mail de la gérante concernant le cadeau au salarié 70 Annexe 4 : Extraits de la Convention collective « Coiffure » 71 Annexe 5 : Législation du travail 72 X Exercice à réaliser 77 Sujet 5 : TENDANCE RADIO 79 X Thèmes 79 X Conseils et points de vigilance 79 X Annexes au dossier 79 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 79 Annexe 2 : Fiche signalétique des salariés 80 Annexe 3 : Relevé des salaires 81 Annexe 4 : Pointage des salariés pour le mois de février N 85 Annexe 5 : Textes législatifs 85 Annexe 6 : Extraits de la convention collective « Radiodiffusion » 87 Annexe 7 : Note du gérant 89 Annexe 8 : Projet de contrat de M. Drucker 89 Annexe 9 : Courrier de départ à la retraite de Mme Lapiz 92 Annexe 10 : Compte rendu de déclaration d'accident du travail de Mme Sinclair 93 Annexe 11 : Certificat médical AT 94 Annexe 12 : Attestation de salaire AT 95 X Exercice à réaliser 96 Sujet 6 : Institut BTZ Atlantique 98 X Thèmes 98 X Annexes au dossier 98 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 98 Annexe 2 : Procédures paie 98 Annexe 3 : Arrêt médical Sissous 100 Annexe 4 : Lettre de démission de M. Tippo et note du gérant 101 Annexe 5 : Fiche d'astreinte de M. Maurino 101 Annexe 6 : Pointage des heures du mois N 102 Annexe 7 : Relevé des salaires 103 X Exercices à réaliser 108 Sujet 7 : OPTIC 40 112 X Thèmes 112 X Conseils et points de vigilance 112 X Annexes au dossier 112 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 112 Annexe 2 : Fiche signalétique de trois des salariés 113 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois de novembre N 114 Annexe 4 : Législation du travail 114 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Optique-lunetterie de détail » 117 X Exercice à réaliser 120 Sujet 8 : EURL POMMIER 122 X Thèmes 122 X Conseils et points de vigilance 122 X Annexes au dossier 122 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 122 Annexe 2 : Fiche signalétique des salariés 123 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois d'août N 124 Annexe 4 : Législation du travail 124 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Assurance » 126 X Exercice à réaliser 128 Sujet 9 : SARL TOP TRANSPORT 130 X Thèmes 130 X Conseils et points de vigilance 130 X Annexes au dossier 130 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 130 Annexe 2 : Fiche signalétique des quatre salariés 131 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois d'avril N 135 Annexe 4 : Déclaration accident de travail 136 Annexe 5 : Relevé des salaires 137 Annexe 6 : Mail du gérant 139 Annexe 7 : Législation du travail 139 Annexe 8 : Extraits de la Convention collective des Transports 143 X Exercice à réaliser 145 Sujet 10 : VETOMED 151 X Thèmes 151 X Conseils et points de vigilance 151 X Annexes au dossier 151 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 151 Annexe 2 : Fiche signalétique de trois des salariés 152 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois de janvier 153 Annexe 4 : Législation du travail 154 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Pharmacie, parapharmacie, produits vétérinaires : fabrication et commerce » 156 X Exercice à réaliser 160 PARTIE II : CORRIGÉS DES EXERCICES Sujet 1 : ADOUR PB IMMO 165 Sujet 2 : SARL BOULINDUS 176 Sujet 3 : BRILLAX 185 Sujet 4 : EURL PLANET HAIR 196 Sujet 5 : SARL TENDANCE RADIO 207 Sujet 6 : SARL INSTITUT BTZ ATLANTIQUE 219 Sujet 7 : OPTIC 40 230 Sujet 8 : EURL POMMIER 238 Sujet 9 : SARL TOP TRANSPORT 246 Sujet 10 : VETOMED 264

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